Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerArreté temporaire N°2023-183 Règlementant la circulation et le stationnement au niveau du sous sol -1 et -2 du parking Cyrano du 14 mai au 05 juin 2023Publié le 11/05/2023Arreté temporaire N°2023-188 Règlementant le stationnement au 26 rue de la liberté le 31 mai 2023Publié le 11/05/2023Arreté temporaire N°2023-181 Règlementant la circulation et le stationnement au 64 rue de l'Union du 30 mai au 16 juin 2023Publié le 11/05/2023Arreté temporaire N°2023-184 Règlementant la circulation et le stationnement des véhicules de l'Hôtel de ville les 12 13 et 15 mai 2023Publié le 11/05/2023Arreté temporaire N°2023-191 Règlementant le stationnement sur 3 places au 49 rue de la République le 16 mai 2023Publié le 11/05/2023Arreté temporaire N°2023-182 Règlementant la circulation et le stationnement sur les places désignés place du général Lecler et fermeture de le rue de l'hôtel de ville les mercredis 17-24 et 31 mai 2023Publié le 11/05/2023Arreté temporaire N°2023-185 Règlementant le stationnement en face du 59 rue des Tartres le 24 mai 2023Publié le 11/05/2023Arreté temporaire N°2023-193 Règlementant le stationnement au 13 rue Carnot du 15 au 19 mai 2023Publié le 11/05/2023Décision du maire N°2023-41 MLA - Tarifs des activités à l’année, des stages et rendez-vous artistiques - Saison 2023-2024Publié le 10/05/2023Arrêté du maire 2023-33 Autorisation de vente et de consommation d'alcool square Jean Mermoz le 21 juin 2023Publié le 10/05/2023Décision du maire N°2023-42 Demande de subvention départementale – Réaménagement des locaux de la Police MunicipalePublié le 10/05/2023Arreté temporaire N°2023-174 Interdiction de stationnement sur toute la rue Jean Mermoz et avenue Mauvoisin le 21 juin 2023Publié le 10/05/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 85 86 87 88 89 90 91 92 93… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 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conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 12 juin 2024Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024 liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024 Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceConseil d'administration du 27 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024 ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024 Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024 Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante 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