Mentions légales
Editeur du site :
Ce site est édité par la ville de Sannois.
Hôtel de ville
Place du Général Leclerc - BP 60088
95111 Sannois Cedex
Directeur de la publication : Bernard Jamet, maire de Sannois
Création et mise à jour des contenus : Service communication de la mairie de Sannois
Crédits photos : Mairie de Sannois, Fotolia, freepik
Réalisation et création graphique : Gallimédia – www.gallimedia.com
Hébergement : Gallimedia – Les trois fontaines – BL 1013 – 95003 Cergy-Pontoise – RCS Pontoise 434 117 859 00026
La mairie de Sannois décline toute responsabilité concernant le contenu des liens vers d’autres sites qui sont proposés à titre informatif.
Charte internaute de la ville de Sannois
Le présent site web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la ville de Sannois. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site web doit mentionner la phrase suivante : © 2023 Mairie de Sannois. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.
Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n’engagent en aucun cas la responsabilité de la ville de Sannois.
Données personnelles
Le site de Sannois met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles visant à communiquer avec l'internaute pour répondre à ses demandes via les formulaires et à mesurer l'audience du site via Matomo Analytics. Les données collectées sont destinées uniquement aux agents de la mairie habilités à traiter les demandes des usagers.
Les données des formulaires sont totalement effacées au bout d'une période de conservation de deux ans. Les adresses IP des visiteurs ainsi que les informations de navigation sont collectées par la société Matomo, et sont traitées sur des serveurs situés aux Etats-Unis.
Informatique et libertés
Le site internet de la ville de Sannois entre dans le cadre de la dispense n°7 concernant les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous reportant à l'article dédié aux données personnelles.
Accessibilité
Qu'est-ce que l'accessibilité ?
L'accessibilité est l'ensemble des bonnes pratiques qui ont pour objectif principal de rendre le web accessible à tous. Ainsi, tout utilisateur du site doit pouvoir accéder à l'ensemble des contenus sans que son éventuel handicap physique, cognitif, son matériel ou sa connexion ne constitue un obstacle.
Structure et présentation
Afin d'être consultable, quel que soit l'outil de navigation utilisé, notre site internet traite séparément le contenu de sa mise en forme. La conformité à ces standards internet assure l'interopérabilité du site avec les fonctionnalités avancées des navigateurs actuels mais aussi avec les lecteurs d'écran ou les synthétiseurs vocaux. Le site est maintenu de façon à préserver et à améliorer continuellement l'accessibilité.
De plus, les pages sont correctement structurées et uniformes, tant sur le graphisme que sur la ligne éditoriale. Le site propose, entre autre, des contrastes de couleurs suffisamment importants pour une lecture aisée ainsi que des textes alternatifs aux images.
Compatibilité avec les différents types d'écrans
Le site tout entier a été conçu en responsive design. Il s’adapte ainsi à tous types d’écrans : smartphone et tablette.
Aides à la navigation
Retour à la page d'accueil du site
Un clic sur le logo de Sannois permet de revenir en page d'accueil du site.
Menu principal
Le menu principal permet d’explorer les principales rubriques du site facilement. Le survol de la rubrique affiche son sous-menu et donne un accès direct aux pages de cette rubrique. Lorsque vous explorez le site, le menu suit votre navigation et vous permet à tout moment d'accéder à une autre rubrique du menu principal.
Taille d'affichage
Les textes de contenu ont une taille de police relative, cette solution technique permet aux internautes d'utiliser les fonctions de modification de la taille d'affichage de leur navigateur.
Pour modifier la taille d'affichage du texte :
- Avec divers navigateurs : appuyez sur la touche Ctrl et utilisez la molette de la souris pour modifier la taille des caractères
- Internet Explorer : allez dans Affichage > Taille du texte et choisissez la taille désirée.
- Mozilla, Firefox ou Chrome : appuyez simultanément sur Ctrl et sur la touche + pour agrandir ou Ctrl et sur la touche - pour diminuer.
- Opera : appuyez sur les touches + ou - du pavé numérique, ou allez dans Affichage > Zoom et choisissez la taille souhaitée.
Version PDF
Les éléments de navigation sont absents des versions imprimables des pages de ce site, afin d'en faciliter la lecture.
Fil d'Ariane
Le fil d'Ariane permet de se repérer facilement dans le cheminement de la navigation du site, et de revenir en arrière en cas de besoin.
Plan du site
Le plan du site est disponible en permanence dans le pied de page du site. Il affiche toutes les rubriques principales du premier et du deuxième niveau.
