Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire N°2024-141 Attribution du Marché n°24053 - Mission d'expertise et de conseil concernant le projet d'aménagement du cœur de Ville

Publié le 20/11/2024

Arrêté temporaire N°2024-568 règlementant le stationnement rue des Loges face au 4 mail Madame De Sévigné du 21 au 22 novembre 2024

Publié le 18/11/2024

Décision du maire N°2024-140 Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise –Rénovationrestructuration école maternelle Pasteur

Publié le 18/11/2024

Décision du maire N°2024-139 Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Remplacement du système de sécurité incendie de l’EMB

Publié le 18/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 560 règlementant le stationnement au N°88 rue du P. Baron du 13 au 14 décembre 2024

Publié le 15/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 556 règlementant le stationnement rue la zone de livraison au N°3 avenue Damiette du 26 au 29 novembre 2024

Publié le 15/11/2024

Décision du maire N°2024-138 Attribution du Marché n°24052 Travaux de démolition de 3 pavillons Bas des Aulnaies

Publié le 15/11/2024

Décision du maire N°2024-135 relative à l'approbation du marché 24050 concernant des travaux de réfection du mur en pierre de l'Eglise St Pierre St Paul

Publié le 15/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 564 règlementant le stationnement rue de l'Union

Publié le 14/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 559 règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs rues de la Commune de Sannois

Publié le 14/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 562 règlementant la circulation et le stationnement rue des Carreaux

Publié le 14/11/2024

Arrêté temporaire N°2024 563 règlementant le stationnement rue des Loges face N°4 Mail madame de Sévigné

Publié le 14/11/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du 8 octobre 2024

Liste des délibérations du CA du 8 octobre 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-8-octobre-2024_0.pdf

ccas46-08-10-2024_approbation_proces-verbal_ca_12_06_2024_0.pdf

ccas47-08-10-2024_admission-en-non_valeur_ccas.pdf

ccas48-08-10-2024_creances-eteintes_effacement-dettes_ccas.pdf

ccas49-08-10-2024_ramu_provision-budgetaire_depreciation_actifs_circulants_2024_.pdf

ccas50-08-10-2024_vote-dm1_ccas-2024.pdf

ccas51-08-10-2024_vote-dm1_ramu_2024.pdf

ccas52-08-10-2024_dob_ramu_2025.pdf

ccas53-08-10-2024_rh_adhesion_convention_protection_sociale_compl_risque_prevoyance.pdf

ccas54-08-10-2024_convention_financement_cti_saad_2024.pdf

ccas55-08-10-2024_tarification_repas_seniors_hors_sannoisiens_2025.pdf

ccas56-08-10-2024_avenant-financier-ndeg1_convention-rsa_2023.pdf

ccas57-08-10-2024_convention-rsa_2024.pdf

ccas58-08-10-2024_convention_caf_fpte_axe-inxertion_2024.pdf

ccas59-08-10-2024_avenant_convention_caf_eaje_2024_2026.pdf

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Conseil d'administration du 12 juin 2024

Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS

Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois

Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo

Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

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