Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2025-63 Règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies de la commune de SANNOIS

Publié le 20/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-55 Règlementant le stationnement au droit du N°45 Boulevard CHARLES DE GAULLE

Publié le 19/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-54 Règlementant la circulation parking rue du HUIT MAI 1945

Publié le 19/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-53 Règlementant le stationnement au droit du N°14 Rue TOUZELIN

Publié le 18/02/2025

Décision du maire n°2025-25 - Demande de subvention relative au réaménagement de la plaine de l'église

Publié le 17/02/2025

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

Publié le 17/02/2025

Décision du maire n°2025-24 Délégation du droit de préemption urbain à EPFIF pour l’acquisition du bien situé 20 boulevard Maurice Berteaux

Publié le 14/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-41 Règlementant la circulation et le stationnement sur la Rue Pierre LOTI -Allée Molière et Allée Boileau

Publié le 12/02/2025

Arrêté du maire N°2025 11 délégation de signature temporaire en matière d'actes de gestion urbanisme

Publié le 12/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-33 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du Chemin de la Butte Montrouillet

Publié le 12/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-42 Règlementant la circulation et le stationnement au droit du N°1 Rue Achille Archambault

Publié le 12/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-44 Règlementant la circulation et le stationnement Rue Léon Protais et Angle Boulevard Maurice Berteaux

Publié le 12/02/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 6 février 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 6 février 2025

Liste des Délibérations

Liste des délibérations du CM du 6 février

Procés-Verbal du CM du 12 décembre 2024

PV du CM du 12 décembre 2024

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Conseil municipal du 12 décembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations du CM du 12 décembre

Délibération 2024-122

Délibération 2024-123

Délibération 2024-124

Délibération 2024-125

Délibération 2024-126

Délibération 2024-127

Délibération 2024-128

Délibération 2024-129

Délibération 2024-130

Délibération 2024-131

Délibération 2024-132

Délibération 2024-133

Délibération 2024-134

Délibération 2024-135

Délibération 2024-136

Délibération 2024-137

Délibération 2024-138

Délibération 2024-139

Délibération 2024-140

Délibération 2024-141

Délibération 2024-142

Délibération 2024-143

Délibération 2024-144

Délibération 2024-145

Délibération 2024-146

Délibération 2024-147

Délibération 2024-148

Délibération 2024-149

Délibération 2024-150

Délibération 2024-151

Délibération 2024-152

Délibération 2024-153

Délibération 2024-154

Délibération 2024-155

Délibération 2024-156

Délibération 2024-157

deliberation-2024-158.pdf

Délibération 2024-159

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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