Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerArreté temporaire N°2023-336 Règlementant la circulation du 22 rue des Moulins et du 91 allée de Cormeilles du 23 août au 8 septembre 2023Publié le 11/08/2023Arreté temporaire N°2023-332 Règlementant le stationnement sur 2 places au 15 rue Hippolyte Delaplace du 1er au 4 septembre 2023Publié le 10/08/2023Arreté temporaire N°2023-335 Règlementant la circulation et le stationnement en face duu 33 rue Georges Risler du 3 au 24 septembrePublié le 10/08/2023Arreté temporaire N°2023-333 Règlementant la circulation et le stationnement entre le 5 et le 15 rue du 8 mai 1945 le 21 août 2023Publié le 10/08/2023Arreté temporaire N°2023-330 Règlementant le stationnement 43 et 45 rue du Docteur Emile Roux le 21 août 2023Publié le 10/08/2023Arreté temporaire N°2023-334 Règlementant la circulation et le stationnement au 64 rue de l'Union du 3 au 24 septembre 2023Publié le 10/08/2023Arreté temporaire N°2023-328 Règlementant la circulation du sous sol niveau -1 du parking de Cyrano le 11 août 2023Publié le 07/08/2023Arreté temporaire N°2023-329 Règlementant le stationnement chemin des Luzernes du 7 au 17 août 2023Publié le 07/08/2023Arreté temporaire N°2023-325 Règlementant la circulation et le stationnement sur la rue Henri Dumont entre le Bd CDG et la rue des Piretins le 8 août 2023Publié le 03/08/2023Arreté temporaire N°2023-327 Règlementant le stationnement sur 1 place au 14 rue Michel Turbelin le 17 août 2023Publié le 03/08/2023Arreté temporaire N°2023-324 Règlementant la circulation et le stationnement au 15 rue de Cernay du 5 au 6 août 2023Publié le 03/08/2023Décision du maire N°2023-79 - Marché n°23026 - Maintenance et assistance du progiciel CIRILPublié le 02/08/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 68 69 70 71 72 73 74 75 76… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du 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2024-78 Délibération 2024-79 Délibération 2024-80Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 4 avril 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-17 Délibération 2024-18 Délibération 2024-19 Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page Séance des conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 12 juin 2024Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024 liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024 Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceConseil d'administration du 27 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024 ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024 Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024 Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » 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