Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerArrêté temporaire N°2023 405 règlementant la circulation et le stationnement rue du Poirier BaronPublié le 27/09/2023Arrêté temporaire N°2023 396 règlementant le stationnement rue des GaronnesPublié le 27/09/2023Arrêté temporaire N°2023 394 règlementant le stationnement rue du Lt Georges KeiserPublié le 27/09/2023Arrêté temporaire N°2023 403 règlementant la circulation et le stationnement rue TouzelinPublié le 27/09/2023Décision du maire N°2023-99 - Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Construction d’un centre technique horticolePublié le 27/09/2023Arrêté temporaire N°2023 406 règlementant la circulation et le stationnement Avenue DamiettePublié le 27/09/2023Arreté temporaire N°2023-393 Règlementant la circulation et le stationnement sur diverses voies - Du 25 septembre 2023 au 2 janvier 2024Publié le 25/09/2023Arreté temporaire N°2023-392 Règlementant le stationnement face au 11 rue du docteur Roux le 29 septembre 2023Publié le 25/09/2023Arreté temporaire N°2023-387 Règlementant la circulation et le stationnement du 55 au 57 rue du grand prieur du 11 au 27 octobre 2023Publié le 22/09/2023 Arrêté temporaire N°2023 375 règlementant la circulation et le stationnement place du General Leclerc et rue de l'hôtel de ville du 13 octobre 2023 à 20H au 14 octobre 2023 à 20H pour le marché des saveursPublié le 22/09/2023Arreté temporaire N°2023-391 Règlementant la circulation sur le pont de l'ermitage du 2 octobre au 2 novembre 2023Publié le 22/09/2023Décision 2023-97 - Marché 22030 - Avenant 2.pdfPublié le 22/09/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 62 63 64 65 66 67 68 69 70… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-38 Délibération 2024-39 Délibération 2024-40 Délibération 2024-41 Délibération 2024-42 Délibération 2024-43 Délibération 2024-44 Délibération 2024-45 Délibération 2024-46 Délibération 2024-47 Délibération 2024-48 Délibération 2024-49 Délibération 2024-50 Délibération 2024-51 Délibération 2024-52 Délibération 2024-53 Délibération 2024-54 Délibération 2024-55 Délibération 2024-56 Délibération 2024-57 Délibération 2024-58 Délibération 2024-59 Délibération 2024-60 Délibération 2024-61 Délibération 2024-62 Délibération 2024-63 Délibération 2024-64 Délibération 2024-65 Délibération 2024-66 Délibération 2024-67 Délibération 2024-68 Délibération 2024-69 Délibération 2024-70 Délibération 2024-71 Délibération 2024-72 Délibération 2024-73 Délibération 2024-74 Délibération 2024-75 Délibération 2024-76 Délibération 2024-77 Délibération 2024-78 Délibération 2024-79 Délibération 2024-80Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 4 avril 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-17 Délibération 2024-18 Délibération 2024-19 Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page Séance des conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 12 juin 2024Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024 liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024 Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceConseil d'administration du 27 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024 ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024 Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024 Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page