Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaire N°2024 346 règlementant la circulation et le stationnement rue Saint Exupéry angle allée Pascal

Publié le 24/06/2024

Arrêté temporaire N°2024 342 règlementant la circulation rue du bel Air et Petit Chemin du Air

Publié le 24/06/2024

Arrêté N°2024 62 portant délégation de signature en matière de certification et légalisation

Publié le 21/06/2024

Liste des délibérations

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 67 portant règlementation en matière en de dépôt de plainte

Publié le 21/06/2024

Liste des délibérations

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 66 portant délégation de signature en matière de gestion du personnel

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 65 portant délégation de signature en matière de sûreté des personnes -danger imminent

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 64 portant délégation de signature en matière de sécurité publique - mesure d'urgence

Publié le 21/06/2024

Arrêté N°2024 63 portant délégation de fonctions d'officier de l'Etat civil

Publié le 21/06/2024

Arreté temporaire N°2024-340 Règlementant la circulation et le stationnement du 15 au 53 rue de Cernay les 24 et 25 juin 2024

Publié le 19/06/2024

Arrêté temporaire N°2024-339 règlementant le stationnement et la circulation au 10 rue François Prat et du 3 mail Henri Dunant le mercredi 26 juin 2024

Publié le 19/06/2024

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 20 juin 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024

Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024

Liste des délibérations

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Conseil d'administration du 12 juin 2024

Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS

Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois

Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo

Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

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Conseil d'administration du 27 mars 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024

ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf

Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024

Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024

Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024

Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024

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