Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerArrêté temporaire N°2024 57 règlementant le stationnement BLVD Charles de GaullePublié le 02/02/2024Décision du maire N°2024-09 Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Travaux de voirie – réaménagement de la rue de la Croix des MaraisPublié le 31/01/2024rêté temporaire N°2024 58 règlementant le stationnement et la circulation au droit du N°72 Blvd GAMBETTAPublié le 31/01/2024Arrêté N°2024 05 abrogeant l'extinction nocturne de l'éclairage public sur le territoire de la communePublié le 31/01/2024Arrêté temporaire N°2024 59 règlementant le stationnement du N°131 au N°139 Blvd Charles de GaullePublié le 31/01/2024Arrêté temporaire N°2024 44 règlementant le stationnement au droit du n°8 Blvd G. PERIPublié le 30/01/2024Arrêté temporaire N°2024 42 règlementant le stationnement sur le parking entre la rue Saint-Exupéry et l'allée BoileauPublié le 30/01/2024Arrêté temporaire N°2024 45 règlementant le stationnement et la circulation au droit du N°12 du Capitaine PauwPublié le 30/01/2024Arrêté N°2024 04 interdisant l'arrêt et le stationnement sur la ligne jaune au droit du 24 rue des MAUGISPublié le 30/01/2024Arrêté temporaire N°2024 43 règlementant la circulation et le stationnement rue de St Exupéry entre l'allée Pascal et la rue de CernayPublié le 30/01/2024Arrêté temporaire N°2024 41 règlementant le stationnement rue des Loges centre Eliane Chouchena le mardi 27 Février 2024Publié le 30/01/2024Décision du maire N°2024-08 Attribution du Marché 24006 Contrat de séjours été - Camp phare Ouest à proximité de Plouméour-Trez (du 22 au 27 juillet 2024)Publié le 29/01/2024 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 34 35 36 37 38 39 40 41 42… ›› Page suivante Dernier » 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revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceConseil d'administration du 27 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024 ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024 Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024 Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 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