Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerArrêté N°2023 07 règlementant le stationnement aux véhicules d'une hauteur supérieure à 2m20 sur différents parkingsPublié le 01/02/2023Arrêté temporaire N°2023 45 règlementant le stationnement place de l'églisePublié le 01/02/2023Arreté temporaire N°2023-37 Règlementant le stationnement sur 3 places face au 36 rue Victor Bash - le 3 février 2023Publié le 30/01/2023Décision du maire N°2023-10 Festival des p’tites oreilles – tarification spectacle à l’EMBPublié le 30/01/2023Décision du maire N°2023-08 Attribution du Marché 23004 Contrat de séjours été - Au centre de pleine nature la Richerie (du 28 août au 1er septembre)Publié le 27/01/2023Décision du maire N°2023-09 Attribution du Marché 23006 Contrat de séjours été - Au centre du Domaine du Bel Air à Bar sur Seine (du 24 au 29 juillet)Publié le 27/01/2023Arreté temporaire N°2023-36 Règlementant la circulation et le stationnement Bd Maurice BerteauxPublié le 27/01/2023Arrêté temporaire N°2023 33 règlementant le stationnement rue du Lieutenant G. KeiserPublié le 25/01/2023Arrêté temporaire N°2023 34 règlementant le stationnement rue Jules FerryPublié le 25/01/2023Arrêté temporaire N°2023 32 règlementant la circulation et le stationnement Boulevard GAMBETTAPublié le 25/01/2023Décision du Maire 2023 05 - Demande de subvention départementale – Etudes et travaux EMSPublié le 25/01/2023Arrêté temporaire N°2023 31 règlementant la circulation et le stationnement rue de StalingradPublié le 24/01/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 104 105 106 107 108 109 110 111 112… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-38 Délibération 2024-39 Délibération 2024-40 Délibération 2024-41 Délibération 2024-42 Délibération 2024-43 Délibération 2024-44 Délibération 2024-45 Délibération 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au vote du compte administratif 2023 du CCAS Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceConseil d'administration du 27 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024 ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024 Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024 Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page