Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté temporaireN°2025-93 Règlementant le stationnement au droit du N°102 Boulevard Charles De Gaulle

Publié le 13/03/2025

Décision du maire n°2025-34 Avenant 1 au marché 21019

Publié le 13/03/2025

Décision du maire n°2025-33 Avenant 1 aux marchés 24029

Publié le 13/03/2025

Délibération 2025-19

Publié le 12/03/2025

Délibération 2025-15

Publié le 12/03/2025

Délibération 2025-16

Publié le 12/03/2025

Délibération 2025-17

Publié le 12/03/2025

Délibération 2025-18

Publié le 12/03/2025

Délibération 2025-20

Publié le 12/03/2025

Délibération 2025-21

Publié le 12/03/2025

Arrêté temporaireN°2025-92 Règlementant la circulation et le stationnement sur plusieurs voies de la commune de Sannois

Publié le 12/03/2025

Procés-Verbal du CM du 06 février 2025

Publié le 12/03/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 6 mars

Ordre du jour du conseil municipal du 6 mars 2025

Liste des Délibérations

Liste des délibérations du CM du 6 mars

Procés-Verbal du CM du 06 février 2025

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Conseil municipal du 6 février 2025

Ordre du jour du conseil municipal du 6 février 2025

Liste des Délibérations

Liste des délibérations du CM du 6 février

Procés-Verbal du CM du 12 décembre 2024

PV du CM du 12 décembre 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS pour l'année 2025

Décision du président du CCAS n°2025/01 portant modification de la régie de recettes petite enfance

Décision du président du CCAS n°2025_02 portant modification de la régie de recettes Maintien à domicile

Décision du Président du CCAS n°2025/03 portant désignation d'un avocat dans le contentieux agent contre CCAS

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Conseil d'administration du CCAS du 4 février 2025

Liste des délibérations du CA du 4 février 2025

Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS du 4 février 2025

Délibération N°2025/01 relative à l'approbation du Procès verbal du Conseil d'Administration du 17 décembre 2024

Délibération n°2025/02 relative au Débat d'orientation budgétaire 2025 du CCAS

Délibération n°2025/03 relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS

Délibération n°2025/04 relative à la convention d'adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques du CIG

Délibération n°2025/05 relative à la convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place de l'atelier mémoire

Délibération n°2025/06 relative au séjour séniors à Vic-sur-Cère en Auvergne, du 24 au 31 mai 2025

Délibération n°2025/07 relative à la revalorisation des tarifs horaires pour les usagers ayant une prise en charge insuffisante

Délibération n°2025/08 relative au maintien en 2025 des tarifs du portage de repas 2024 & modification des barèmes de ressources

Délibération n°2025/09 relative au maintien en 2025 des tarifs des repas 2024 au restaurant Utrillo et modification barèmes ...

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