Publication des actes administratifs réglementaires

Délibération 2022-106

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-105

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-104

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-103

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-102

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-101

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-100

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-99

Publié le 28/09/2022

Délibération 2022-97

Publié le 28/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 387 règlementant le sens de la circulation rue de la Mutualité à l'occasion des foulées de Cyrano

Publié le 27/09/2022

Arrêté N°2022 79 règlementant la consommation d'alcool pl du Gen Leclerc le vendredi 8 octobre 2022

Publié le 27/09/2022

Arrêté temporaire N°2022 390 règlementant le stationnement rue François Moreels

Publié le 27/09/2022

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 20 juin 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024

Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024

Liste des délibérations

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS

Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "

Décisions prises par le Président du CCAS

Décision 2024/01_Atelier calligraphie

Décision 2024/02_Atelier relaxation

Décision 2024/03_Cours de danse

Décision 2024/04_Atelier arts plastiques

Décision 2024/05_Atelier écriture haïku

Décision 2024/06_Prestation blanchisserie

Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes

Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure

Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage

Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile

Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile

Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttières

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Conseil d'administration du 27 mars 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024

ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf

Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024

Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024

Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024

Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024

Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024

Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024

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