Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerAnnulerArrêté temporaire N°2023 199 règlementant la circulation piétonne Boulevard Ch de GaullePublié le 23/05/2023Arrêté temporaire N°2023 209 règlementant la circulation et le stationnement parking Cyrano de BergeracPublié le 23/05/2023Arrêté temporaire N°2023 204 règlementant la circulation parking Cyrano de BergeracPublié le 17/05/2023Décision du maire N°2023-45 Avenant 3 au marché 21022 Mission de maîtrise d’œuvre portant sur la construction d’un centre technique horticolePublié le 17/05/2023Décision du maire N°2023-46 Attribution du Marché 23017 Distribution des supports d'informations de la Commune de SannoisPublié le 17/05/2023Décision du maire N°2023-47 Attribution du Marché 23018 Mission d’accompagnement de la ville dans sa recherche de porteurs de projet dans le but de cession ou de location-gérance d’un fonds de commerce préemptéPublié le 17/05/2023Arreté temporaire N°2023-195 Règlementant la circulation au niveau de l'angle des rues du Buisson et Louis Braille du 25 mai au 06 juin 2023Publié le 16/05/2023Arreté temporaire N°2023-198 Règlementant le stationnement sur 1 place au 4 rue des Fosses Trempés du 19 mai au 19 juin 2023Publié le 16/05/2023Arreté temporaire N°2023-196 Règlementant le stationnement sur 3 places au 35 bd Charles de Gaulle du 29 mai au 29 juin 2023Publié le 16/05/2023Décision du maire n°2023-44 - Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le Montage de l'Opération Coeur de VillePublié le 16/05/2023Arreté temporaire N°2023-194 Règlementant la circulation et le stationnement entre les 6 et 12 rue Magendie du 07 au 23 juin 2023Publié le 16/05/2023Arreté temporaire N°2023-197 Règlementant la circulation et le stationnement au 22 et 25 rue du Pré Brochet du 29 mai au 09 juin 2023Publié le 16/05/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 89 90 91 92 93 94 95 96 97… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 7 mars 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 7 mars 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 7 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-01 Délibération 2024-02 Délibération 2024-03 Délibération 2024-04 Délibération 2024-05 Délibération 2024-06 Délibération 2024-07 Délibération 2024-08 Délibération 2024-09 Délibération 2024-10 Délibération 2024-11 Délibération 2024-12 Délibération 2024-13 Délibération 2024-14 Délibération 2024-15 Délibération 2024-16Procés-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 14 décembre 2023 Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2023Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2023-125 Délibération 2023-126 Délibération 2023-127 Délibération 2023-128 Délibération 2023-129 Délibération 2023-130 Délibération 2023-131 Délibération 2023-132 Délibération 2023-133 Délibération 2023-134 Délibération 2023-135 Délibération 2023-136 Délibération 2023-137 Délibération 2023-138 Délibération 2023-139 Délibération 2023-140 Délibération 2023-141 Délibération 2023-142 Délibération 2023-143 Délibération 2023-144 Délibération 2023-145 Délibération 2023-146 Délibération 2023-147 Délibération 2023-148 Délibération 2023-149 Délibération 2023-150 Délibération 2023-151 Délibération 2023-152 Délibération 2023-153 Délibération 2023-154 Délibération 2023-155 Délibération 2023-156 Délibération 2023-157 Délibération 2023-158Procés-Verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2023 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2023Consulter les détails de la séance Pagination « Premier Première page ‹ Précédent Page précédente 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page Séance des conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 27 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024 ccas24-12-06-2024_approbation_proces-verbal_ca_27-03-2024.pdf Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024 Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024 Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séanceConseil d'administration du 30 janvier 2024Délibérations du CA du 30 01 2024 Liste des délibérations de la séance du CA du 30 janvier 2024 Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du 8 décembre 2023_CA du 30_01_2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention entre le CCAS de Sannois et l'AFI du 30_01_2024 Délibération relative à la convention CCAS -ADSSID_ Café des aidants CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention CCAS -SSD_Mise à Dispo Bureau CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention CCAS -ERIGERE-APES- Subvention CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention Utrillo_Siel Bleu-Atelier Gym Equilibre CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention Utrillo_Siel Bleu-Atelier Mémoire CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention Partenariat Utrillo_Unis-Cité_Atelier Numérique CA du 30_01_2024 Délibération relative au séjour seniors 2024 CA du 30_01_2024 Délibération relative à la sortie seniors 2024 CA du 30_01_2024 Délibération relative à la revalorisation des tarifs de l'aide à domicile pour 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séance Pagination « Premier Première page ‹ Précédent Page précédente 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page