Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerAnnulerDélibération 2023-59Publié le 28/06/2023Délibération 2023-67Publié le 28/06/2023Délibération 2023-46Publié le 28/06/2023Délibération 2023-54Publié le 28/06/2023Délibération 2023-62Publié le 28/06/2023Délibération 2023-70Publié le 28/06/2023Décision du maire N°2023-60 Demande de subvention Départementale – Remise aux normes et renforcement de la structure métallique de la passerelle de l’EMBPublié le 28/06/2023Délibération 2023-49Publié le 28/06/2023Délibération 2023-57Publié le 28/06/2023Délibération 2023-65Publié le 28/06/2023Arrêté temporaire N°2023 253 règlementant le stationnement parking rue du Bas des ConchesPublié le 27/06/2023Arrêté temporaire N°2023 269 règlementant la circulation et le stationnement niv du sous sol parking Cyrano de BergeracPublié le 27/06/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 82 83 84 85 86 87 88 89 90… ›› Page suivante Dernier » 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Délibération 2024-74 Délibération 2024-75 Délibération 2024-76 Délibération 2024-77 Délibération 2024-78 Délibération 2024-79 Délibération 2024-80Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 4 avril 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-17 Délibération 2024-18 Délibération 2024-19 Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 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revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceDécisions prises par le Président du CCAS Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "Décisions prises par le Président du CCAS Décision 2024/01_Atelier calligraphie Décision 2024/02_Atelier relaxation Décision 2024/03_Cours de danse Décision 2024/04_Atelier arts plastiques Décision 2024/05_Atelier écriture haïku Décision 2024/06_Prestation blanchisserie Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttièresConsulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page