Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerAnnulerArrêté du maire N°2024 40 autorisant la vente et la consommation d'alcool lors du bal du 13 juillet square J. MermozPublié le 10/05/2024Arrêté temporaire N°2024 249 règlementant la circulation rue du P Baron le vendredi 14 juin 2024Publié le 10/05/2024Arrêté temporaire N°2024 257 règlementant le stationnement complexe sportif rue du P Baron du 16 juillet au 17 juillet 2024 Publié le 10/05/2024Arrêté temporaire N°2024-262 règlementant le stationnement au 2 rue HOCHE le 14 mai 2024Publié le 07/05/2024Arrêté temporaire N°2024 267 règlementant circulation et le stationnement rue G. CLEMENCEAUPublié le 07/05/2024Arrêté temporaire N°2024-264 réglementant la circulation et le stationnement au droit n°30 rue TouzelinPublié le 07/05/2024Arrêté temporaire N°2024-265 réglementant le stationnement allée Pascal et allée BoileauPublié le 07/05/2024Arrêté temporaire N°2024 245 règlementant la circulation et le stationnement rue des BergamottesPublié le 06/05/2024Arrêté temporaire N°2024 246 règlementant la circulation et le stationnement rue des CarrièresPublié le 06/05/2024Arrêté 2024-33 Autorisation consommation et vente alcool - fête de musique 21 juin 2024Publié le 03/05/2024Arrêté 2024-31 Autorisation consommation et vente alcool - vide grenier 26 mai 2024Publié le 03/05/2024Arreté temporaire N°2024-244 Règlementant la circulation et le stationnement au 13 et 30 rue Pierre Lesacq du 20 mai au 7 juin 2024Publié le 03/05/2024 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 17 18 19 20 21 22 23 24 25… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-38 Délibération 2024-39 Délibération 2024-40 Délibération 2024-41 Délibération 2024-42 Délibération 2024-43 Délibération 2024-44 Délibération 2024-45 Délibération 2024-46 Délibération 2024-47 Délibération 2024-48 Délibération 2024-49 Délibération 2024-50 Délibération 2024-51 Délibération 2024-52 Délibération 2024-53 Délibération 2024-54 Délibération 2024-55 Délibération 2024-56 Délibération 2024-57 Délibération 2024-58 Délibération 2024-59 Délibération 2024-60 Délibération 2024-61 Délibération 2024-62 Délibération 2024-63 Délibération 2024-64 Délibération 2024-65 Délibération 2024-66 Délibération 2024-67 Délibération 2024-68 Délibération 2024-69 Délibération 2024-70 Délibération 2024-71 Délibération 2024-72 Délibération 2024-73 Délibération 2024-74 Délibération 2024-75 Délibération 2024-76 Délibération 2024-77 Délibération 2024-78 Délibération 2024-79 Délibération 2024-80Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 4 avril 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-17 Délibération 2024-18 Délibération 2024-19 Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante 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tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceDécisions prises par le Président du CCAS Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "Décisions prises par le Président du CCAS Décision 2024/01_Atelier calligraphie Décision 2024/02_Atelier relaxation Décision 2024/03_Cours de danse Décision 2024/04_Atelier arts plastiques Décision 2024/05_Atelier écriture haïku Décision 2024/06_Prestation blanchisserie Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttièresConsulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page