Publication des actes administratifs réglementaires

Arrêté interdiction temporaire de stationnement rue de la sabernaude du 22 juillet à 8h au 23 juillet à 8 h

Publié le 19/07/2022

Arrêté Temporaire réglementant la circulation et le stationnement - Rue Emile Zola

Publié le 19/07/2022

Arrêté Temporaire réglementant le stationnement aux 17 et 19 rue du Maréchal Joffre

Publié le 22/07/2022

Arrêté interdiction temporaire de stationnement au droit du 50 rue des Aulnaies du 22 juillet à 8h au 23 juillet à 8 h

Publié le 19/07/2022

Arrêté Temporaire réglementant le stationnement au 85 Boulevard Charles de Gaulle

Publié le 22/07/2022

Arreté temporaire réglementant le stationnement rue Vauconsant

Publié le 18/07/2022

Arrêté temporaire règlementant le stationnement rue du Lt Keiser entre l'allée Valadon et le BLV Ch de Gaulle côté impair

Publié le 13/07/2022

Arrêté temporaire règlementant le stationnement sur 3 places au 11 rue des Loges

Publié le 13/07/2022

Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement rue P E Lesacq angle rue du M. Foch

Publié le 13/07/2022

Horaires de fermeture des commerces de détail non spécialisés à prédominance alimentaire dans un secteur défini

Publié le 12/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 286 règlementant du stationnement rue J Mermoz du mardi 12 juillet 2022 au mercredi 13 juillet

Publié le 11/07/2022

Arrêté temporaire N°2022 287 règlementant la circulation et le stationnement rue du P. Baron

Publié le 11/07/2022

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS en 2024

Décisions prises par le Président du CCAS

Décision 2024/01_Atelier calligraphie

Décision 2024/02_Atelier relaxation

Décision 2024/03_Cours de danse

Décision 2024/04_Atelier arts plastiques

Décision 2024/05_Atelier écriture haïku

Décision 2024/06_Prestation blanchisserie

Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes

Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure

Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage

Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile

Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile

Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttières

dc_2024_14_modification-regie-recettes-activites-ccas_ar__1.pdf

dc_2024_15_integration_regie_recettes_chouchena_a_-regie-activites-ccas_ar__1.pdf

dc_2024_16_suppression_regie_recettes_chouchena_ccas_ar__0.pdf

dc_2024_17_sortie_seniors-a-paris_versement-dacompte_ar.pdf

dc_2024_18_adhesion_payfip_ccas_2-signatures.pdf

dc_2024_19_-evaluation-externe-ramu.pdf

dc_2024_20_contrat_cession_droit_exploitation_spectacle_armada_productions_penf.pdf

dc_2024_21_signature_avenant-ndeg1-au-marche-de-blanchissage_linge_sasu-ad3.pdf

dc_2024_22_attribution_marche-cap-_-edenred-france.pdf

DECISION DU PRESIDENT N°2024/13 PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE D’AVANCES « MENUES DEPENSES RESIDENCE UTRILLO » RA500-501 - C

Décision n°2024/23 relative au contentieux agent contre CCAS

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Conseil d'administration du 12 juin 2024

Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS

Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois

Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo

Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

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