Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerAnnulerArrêté temporaire N°2022 374 règlementant le stationnement Bld Charles de GaullePublié le 20/09/2022Arrêté temporaire N°2022 371 règlementant du stationnement rue du Lt KeiserPublié le 15/09/2022Arrêté temporaire N°2022 372 règlementant du stationnement avenue BERTHETPublié le 15/09/2022Arrêté temporaire N°2022 370 règlementant la circulation et le stationnement rue de CernayPublié le 14/09/2022Décision du Maire 2022-86 - Tarification des ateliers en lien avec la programmation culturellePublié le 14/09/2022Arrêté temporaire N°2022 366 règlementant du stationnement rue du docteur E RouxPublié le 13/09/2022Arrêté temporaire N°2022 369 règlementant la circulation et le stationnement Bld Charles de GaullePublié le 13/09/2022Arrêté temporaire N°2022 367 règlementant du stationnement Bld Maurice BerteauxPublié le 13/09/2022Arrêté temporaire N°2022 365 règlementant du stationnement rue du docteur AlisonPublié le 13/09/2022Arrêté temporaire N°2022 368 règlementant du stationnement rue Hippolyte JAMOTPublié le 13/09/2022Arrêté temporaire réglementant le stationnement rue Berthelot du 1 au 7 et du 6 au 8b ainsi que sur la rue Pierre et Marie Curie du 4 au 1Publié le 12/09/2022Arrêté temporaire réglementant la circulation et le stationnement au droit n°12 Louis BraillePublié le 12/09/2022 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 136 137 138 139 140 141 142 143 144… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-38 Délibération 2024-39 Délibération 2024-40 Délibération 2024-41 Délibération 2024-42 Délibération 2024-43 Délibération 2024-44 Délibération 2024-45 Délibération 2024-46 Délibération 2024-47 Délibération 2024-48 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Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page Séance des conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 12 juin 2024Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024 liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024 Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceDécisions prises par le Président du CCAS Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "Décisions prises par le Président du CCAS Décision 2024/01_Atelier calligraphie Décision 2024/02_Atelier relaxation Décision 2024/03_Cours de danse Décision 2024/04_Atelier arts plastiques Décision 2024/05_Atelier écriture haïku Décision 2024/06_Prestation blanchisserie Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttièresConsulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page