Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerAnnulerDécision du Maire 2022-101 - Attribution du marché concernant la réalisation d'un programme relatif à la création d’un Centre de SantéPublié le 18/11/2022Arrêté temporaire N°2022 492 règlementant le stationnement rue des AulnaiesPublié le 18/11/2022Arrêté temporaire N°2022- 494 règlementant du stationnement Allée des Bouleaux et Boulevard M. BerteauxPublié le 18/11/2022Arrêté temporaire N°2022 487 règlementant la circulation rue du Maréchal FochPublié le 15/11/2022Arrêté temporaire N°2022 483 règlementant le stationnement parking Square du VillagePublié le 15/11/2022Décision du maire N°2022-98 Attribution du Marché 22040 Mission de proposition d’esquisse dans le cadre de l’aménagement de la Villa RozéePublié le 15/11/2022Arrêté temporaire N°2022 484 règlementant le stationnement rue des LogesPublié le 15/11/2022Décision du maire N°2022-100 Attribution du Marché Marché 22042 Conception et réalisation du feu d'artifice du 16 décembre 2022Publié le 15/11/2022Décision du Maire N°2022-99 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « O WAOUH »Publié le 14/11/2022Arrêté temporaire N°2022-467 - Interdisant la circulation le 14 décembre 2022 les Rues des Laisnés et des Garonnes à l'occasion du Cros VoltairePublié le 10/11/2022Arrêté temporaire N°2022-451 - Interdisant le stationnement Place du Général Leclerc sur places désignées du 28 novembre 2022 au 6 janvier 2023Publié le 10/11/2022Arrêté temporaire 2022-476 - Réglementant le stationnement face au 35 rue de Magendie le 25 novembre 2022Publié le 10/11/2022 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 122 123 124 125 126 127 128 129 130… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-38 Délibération 2024-39 Délibération 2024-40 Délibération 2024-41 Délibération 2024-42 Délibération 2024-43 Délibération 2024-44 Délibération 2024-45 Délibération 2024-46 Délibération 2024-47 Délibération 2024-48 Délibération 2024-49 Délibération 2024-50 Délibération 2024-51 Délibération 2024-52 Délibération 2024-53 Délibération 2024-54 Délibération 2024-55 Délibération 2024-56 Délibération 2024-57 Délibération 2024-58 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vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceDécisions prises par le Président du CCAS Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "Décisions prises par le Président du CCAS Décision 2024/01_Atelier calligraphie Décision 2024/02_Atelier relaxation Décision 2024/03_Cours de danse Décision 2024/04_Atelier arts plastiques Décision 2024/05_Atelier écriture haïku Décision 2024/06_Prestation blanchisserie Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttièresConsulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page