Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerAnnulerArreté temporaire N°2023-61 Règlementant la circulation et le stationnement au 2 rue Voltaire du 14 février au 11 mars 2023Publié le 10/02/2023Arreté temporaire N°2023-59 Règlementant la circulation et le stationnement entre le 6 et 12 rue du 8 mai 1945 du 13 février au 17 mars 2023Publié le 10/02/2023Liste des délibérationsPublié le 10/02/2023Arreté temporaire N°2023-60 Règlementant le stationnement Place du Général Leclerc le 3 mars 2023Publié le 10/02/2023Arreté temporaire N°2023-58 Règlementant le stationnement sur 3 places au 36 rue V Basch le 25 février 2023Publié le 10/02/2023Décision du maire N°2023-12 Demande de subvention – Implantation d’une station de réparation vélos - Place du Général LeclercPublié le 09/02/2023Arrêté temporaire N°2023 55 règlementant le stationnement Avenue DAMIETTEPublié le 08/02/2023Arreté temporaire N°2023-54 Règlementant la circulation et le stationnement entre le 2 et 16 et devant le 9 de le rue Touzelin du 13 février au 24 mars 2023Publié le 07/02/2023Arreté temporaire N°2023-53 Règlementant la circulation Bd Gabriel Péri les 8 et 9 février 2023Publié le 06/02/2023Arrêté temporaire N°2023 49 règlementant la circulation et le stationnement rue Victor BaschPublié le 03/02/2023Arrêté temporaire N°2023 47 règlementant le stationnement boulevard G. PERIPublié le 02/02/2023Arrêté temporaire N°2023 42 règlementant la circulation et le stationnement rue du P BaronPublié le 01/02/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 108 109 110 111 112 113 114 115 116… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-38 Délibération 2024-39 Délibération 2024-40 Délibération 2024-41 Délibération 2024-42 Délibération 2024-43 Délibération 2024-44 Délibération 2024-45 Délibération 2024-46 Délibération 2024-47 Délibération 2024-48 Délibération 2024-49 Délibération 2024-50 Délibération 2024-51 Délibération 2024-52 Délibération 2024-53 Délibération 2024-54 Délibération 2024-55 Délibération 2024-56 Délibération 2024-57 Délibération 2024-58 Délibération 2024-59 Délibération 2024-60 Délibération 2024-61 Délibération 2024-62 Délibération 2024-63 Délibération 2024-64 Délibération 2024-65 Délibération 2024-66 Délibération 2024-67 Délibération 2024-68 Délibération 2024-69 Délibération 2024-70 Délibération 2024-71 Délibération 2024-72 Délibération 2024-73 Délibération 2024-74 Délibération 2024-75 Délibération 2024-76 Délibération 2024-77 Délibération 2024-78 Délibération 2024-79 Délibération 2024-80Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 4 avril 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-17 Délibération 2024-18 Délibération 2024-19 Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page Séance des conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 12 juin 2024Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024 liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024 Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceDécisions prises par le Président du CCAS Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "Décisions prises par le Président du CCAS Décision 2024/01_Atelier calligraphie Décision 2024/02_Atelier relaxation Décision 2024/03_Cours de danse Décision 2024/04_Atelier arts plastiques Décision 2024/05_Atelier écriture haïku Décision 2024/06_Prestation blanchisserie Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttièresConsulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page