Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerAnnulerListe des délibérationsPublié le 13/03/2023Arreté temporaire N°2023-95 Règlementant la circulation bd du Président John Fitzgerald Kennedy et rue des Rattraits du 12 au 29 mars 2023Publié le 13/03/2023Arrêté temporaire N°2023 94 règlementant le stationnement Boulevard Charles de GaullePublié le 10/03/2023Arrêté temporaire N°2023 92 règlementant le stationnement rue Emile ZolaPublié le 10/03/2023Arrêté temporaire N°2023 93 règlementant le stationnement Allée des PeupliersPublié le 10/03/2023Décision du maire N°2023-21 Attribution du Marchés 23007 Rénovation des équipements de Chauffage, Ventilation et Climatisation, incluant des travaux de Curage et de Second Œuvre du Centre Cyrano de Bergerac de SannoisPublié le 09/03/2023Décision du maire N°2023-22 Attribution du Marché 23008 Services de Transports Routiers Collectifs Occasionnels à destination de la Ville et du CCAS de SannoisPublié le 09/03/2023Arrêté N°2023 12 règlementant la vente d'alcool lors de la fête de la nature et des fleursPublié le 09/03/2023Décision du maire N°2023-23 Représentation des intérêts de la Commune par le Maire de Sannois devant le Tribunal AdministratifPublié le 09/03/2023Arrêté temporaire N°2023 90 règlementant la circulation et le stationnement place du Général Leclerc et rue de l'hôtel de villePublié le 08/03/2023Arrêté permanent N°2023-11 relatif au stationnement du mini bus marchéPublié le 08/03/2023Arrêté temporaire N°2023 84 règlementant la circulation et le stationnement avenue MAUVOISINPublié le 08/03/2023 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente … 103 104 105 106 107 108 109 110 111… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 20 juin 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-38 Délibération 2024-39 Délibération 2024-40 Délibération 2024-41 Délibération 2024-42 Délibération 2024-43 Délibération 2024-44 Délibération 2024-45 Délibération 2024-46 Délibération 2024-47 Délibération 2024-48 Délibération 2024-49 Délibération 2024-50 Délibération 2024-51 Délibération 2024-52 Délibération 2024-53 Délibération 2024-54 Délibération 2024-55 Délibération 2024-56 Délibération 2024-57 Délibération 2024-58 Délibération 2024-59 Délibération 2024-60 Délibération 2024-61 Délibération 2024-62 Délibération 2024-63 Délibération 2024-64 Délibération 2024-65 Délibération 2024-66 Délibération 2024-67 Délibération 2024-68 Délibération 2024-69 Délibération 2024-70 Délibération 2024-71 Délibération 2024-72 Délibération 2024-73 Délibération 2024-74 Délibération 2024-75 Délibération 2024-76 Délibération 2024-77 Délibération 2024-78 Délibération 2024-79 Délibération 2024-80Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2024Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 4 avril 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-17 Délibération 2024-18 Délibération 2024-19 Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page Séance des conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 12 juin 2024Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024 liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024 Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024 Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024 Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025 Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de SannoisConsulter les détails de la séanceDécisions prises par le Président du CCAS Décision n°2024/13 portant modification de la régie d'avances "menues dépenses résidence Utrillo "Décisions prises par le Président du CCAS Décision 2024/01_Atelier calligraphie Décision 2024/02_Atelier relaxation Décision 2024/03_Cours de danse Décision 2024/04_Atelier arts plastiques Décision 2024/05_Atelier écriture haïku Décision 2024/06_Prestation blanchisserie Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttièresConsulter les détails de la séance Pagination 1 2 3 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page