Publication des actes administratifs réglementaires

Décision du maire n°2025-15 Attribution du Marché 24007 Cession Spectacle DANS MOI

Publié le 04/02/2025

Décision du maire n°2025-14 Attribution du Marché 240046 Cession Spectacle CES FILLES LA

Publié le 04/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-29 règlementant la circulation et le stationnement angle chemin du Bois Trouillet et Rue Valconflans

Publié le 04/02/2025

Arrêté temporaire N°2025-28 règlementant le stationnement au droit du N°4 Boulevard Charles De Gaulle

Publié le 04/02/2025

Arrêté du maire N°2025-09 - Place de stationnement réservée rue Pierre Loti

Publié le 03/02/2025

Décision du maire N°2025-13 Avenant N°1 du marché 2402502

Publié le 30/01/2025

Décision du maire n°2025-11 Service culturel - tarifs des ventes de petite restauration et vestiaire

Publié le 29/01/2025

Arrêté temporaire N°2025-21 Règlementant la circulation et le stationnement sur les rues des carreaux et la voie Pompiers

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-12 Gratuité pour les familles des élèves CHAM et du centre social Eliane Chouchena – Quatuor Debussy - le monde merveilleux de Miyazak

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-09 Modifications des Tarifs Moulin historique de Sannois

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-10 Tarif des « ateliers expo » de la Maison des Loisirs et des Arts

Publié le 29/01/2025

Décision du maire n°2025-08 Tarif des représentations pour les collégiens et les lycéens - saison culturelle 2024-2025

Publié le 29/01/2025

Séances des conseils municipaux

Conseil municipal du 26 septembre

Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024

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Séance des conseils d'administration du CCAS

Décisions prises par le Président du CCAS en 2024

Décisions prises par le Président du CCAS

Décision 2024/01_Atelier calligraphie

Décision 2024/02_Atelier relaxation

Décision 2024/03_Cours de danse

Décision 2024/04_Atelier arts plastiques

Décision 2024/05_Atelier écriture haïku

Décision 2024/06_Prestation blanchisserie

Décision 2024/07_Prestation traitement des nuisibles, rongeurs et blattes

Décision 2024/08_Nettoyage de la vitrerie intérieure et extérieure

Décision 2024/09_Maintenance et télégestion du système de chauffage

Décision 2024/10_Supression du fonds de caisse régie maintien à domicile

Décision2024/11_Ajout mode de règlement régie maintien à domicile

Décision 2024/12_Entretien et nettoyage des gouttières

dc_2024_14_modification-regie-recettes-activites-ccas_ar__1.pdf

dc_2024_15_integration_regie_recettes_chouchena_a_-regie-activites-ccas_ar__1.pdf

dc_2024_16_suppression_regie_recettes_chouchena_ccas_ar__0.pdf

dc_2024_17_sortie_seniors-a-paris_versement-dacompte_ar.pdf

dc_2024_18_adhesion_payfip_ccas_2-signatures.pdf

dc_2024_19_-evaluation-externe-ramu.pdf

dc_2024_20_contrat_cession_droit_exploitation_spectacle_armada_productions_penf.pdf

dc_2024_21_signature_avenant-ndeg1-au-marche-de-blanchissage_linge_sasu-ad3.pdf

dc_2024_22_attribution_marche-cap-_-edenred-france.pdf

DECISION DU PRESIDENT N°2024/13 PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE D’AVANCES « MENUES DEPENSES RESIDENCE UTRILLO » RA500-501 - C

Décision n°2024/23 relative au contentieux agent contre CCAS

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Conseil d'administration du 12 juin 2024

Liste des délibérations du CA du 12 juin 2024

liste-des-deliberations-de-la-seance-du-ca-du-ccas-du-12-juin-2024_0.pdf

Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du CA du CCAS du 27 mars 2024

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 du CCAS

Délibération relative au vote de l'affectation du résultat de fonctionnement 2023 du CCAS

Délibération relative au vote du compte de gestion 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du compte administratif 2023 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote de l'affectation des résultats 2023 de la résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative au vote du budget supplémentaire 2024 de la Résidence Autonomie Maurice Utrillo

Délibération relative à la revalorisation de la tarification des redevances à compter du 1er juillet 2024 à Utrillo

Délibération relative à la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois

Délibération relative à la modification du tableau des effectifs du CCAS à compter du 1er juillet 2024

Délibération relative à l'adoption d'un contrat d'adhésion entre le CCAS de Sannois et l'URSSAF

Délibération relative à la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire entre le CCAS et la ville de Sannois

Délibération relative à la création d'un poste d'adulte-relais au Centre social-espace Eliane Chouchena

Délibération relative à la contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement Energie pour 2024

Délibération relative à la reconduction du partenariat entre le Lycée d'enseignement adapté de la "Tour du mail" et Utrillo

Délibération relative à la reconduction des ateliers seniors pour l'année scolaire 2024/2025

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du portage de repas à domicile

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement du Foyer restaurant Utrillo

Délibération relative à la signature de la convention d'objectifs et de financement CAF-PIAJE pour le Multi-Accueil Tilleuls

Délibération relative à la mise à jour du règlement de fonctionnement de l'Accueil familial et des Multi-Accueils

Délibération relative à la présentation de l'analyse des besoins sociaux de la ville de Sannois

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