Type - Tout -ArrêtéBansDécisionDélibérationProcès-verbal Thématique - Tout -VilleCCASAppliquerDécision du maire N°2024-45 Gratuité des entrées du moulin de Sannois - 2024Publié le 23/04/2024Arrêté temporaire N°2024 204 règlementant le stationnement rue de la Sabernaude les 11et 12 juin 2024Publié le 23/04/2024Décision du maire N°2024-46 Demande de subvention CD95 dans le cadre du « soutien à l’exécution des peines de travail d’intérêt général » au titre de l’année 2023Publié le 23/04/2024Arrêté provisoire N°2024 27 fermeture accès square J Mermoz lundi 6 mai 2024Publié le 23/04/2024Arrêté temporaire N°2024 222 règlementant le stationnement rue J. Mermoz et rue Mauvoisin le 22 juin 2024Publié le 23/04/2024Arrêté temporaire N°2024 225 règlementant la circulation et le stationnement rue M. TurbelinPublié le 19/04/2024Décision du maire N°2024-44 Attribution du Marché 24022 Contrat de cession pour droit d’exploitation du spectacle La Brise de la PastillePublié le 19/04/2024Arrêté temporaire N°2024 228 règlementant la circulation et le stationnement rue A. DuchesnePublié le 19/04/2024Arrêté temporaire N°2024 223 règlementant le stationnement Blvd M. BerteauxPublié le 19/04/2024Arreté temporaire N°2024-221 Règlementant e stationnement au 16 bd Gabriel Peri le 27 avril 2024Publié le 18/04/2024Arreté temporaire N°2024-220 Règlementant la circulation et le stationnement rue Pierre Paul Retali du 22 avril au 22 mai 2024Publié le 18/04/2024Arrêté temporaire N°2024 218 règlementant le stationnement au N° 30 allée des PeupliersPublié le 17/04/2024 Pagination « Premier Première page ‹‹ Page précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9… ›› Page suivante Dernier » Dernière page Séances des conseils municipauxConseil municipal du 4 avril 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-17 Délibération 2024-18 Délibération 2024-19 Délibération 2024-20 Délibération 2024-21 Délibération 2024-22 Délibération 2024-23 Délibération 2024-24 Délibération 2024-25 Délibération 2024-26 Délibération 2024-27 Délibération 2024-28 Délibération 2024-29 Délibération 2024-30 Délibération 2024-31 Délibération 2024-32 Délibération 2024-33 Délibération 2024-34 Délibération 2024-35 Délibération 2024-36 Délibération 2024-37Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2024Consulter les détails de la séanceConseil municipal du 7 mars 2024 Ordre du jour du conseil municipal du 7 mars 2024 Ordre du jour complémentaire du conseil municipal du 7 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations Délibération 2024-01 Délibération 2024-02 Délibération 2024-03 Délibération 2024-04 Délibération 2024-05 Délibération 2024-06 Délibération 2024-07 Délibération 2024-08 Délibération 2024-09 Délibération 2024-10 Délibération 2024-11 Délibération 2024-12 Délibération 2024-13 Délibération 2024-14 Délibération 2024-15 Délibération 2024-16Procés-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 Procés-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page Séance des conseils d'administration du CCASConseil d'administration du 27 mars 2024Liste des délibérations Liste des délibérations de la séance du CA du CCAS du 27 mars 2024 Délibération relative à la tarification des hors Sannoisiens pour le Goûter de printemps 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'approbation du procès-verbal de la séance du CA du 30 janvier 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative au Budget Primitif 2024 du CCAS_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'avenant n°7 au règlement intérieur du séjour seniors 2024_CA du 27_mars 2024 Délibération relative à la demande de subvention au Conseil départemental par la Résidence Utrillo_CA du 27 mars 2024 Délibération relative_avis_PMI à entériner suite dimunition_capacité_accueil_crèche familiale_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles de l'accueil familial pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles des multi-accueils pour l'année scolaire 2024_2025_CA du 27 mars 2024 Délibération relative aux fermetures annuelles 2024 du Centre social_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à la signature de la convention d'engagement pour le séjour collectif 2024_CA du 27 mars 2024 Délibération relative à l'attribution de subventions aux associations_CA du 27 mars 2024 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CA DU 30 JANVIER 2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séanceConseil d'administration du 30 janvier 2024Délibérations du CA du 30 01 2024 Liste des délibérations de la séance du CA du 30 janvier 2024 Délibération relative à l'approbation du Procès-verbal du 8 décembre 2023_CA du 30_01_2024 Délibération relative au débat d'orientation budgétaire 2024 CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention entre le CCAS de Sannois et l'AFI du 30_01_2024 Délibération relative à la convention CCAS -ADSSID_ Café des aidants CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention CCAS -SSD_Mise à Dispo Bureau CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention CCAS -ERIGERE-APES- Subvention CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention Utrillo_Siel Bleu-Atelier Gym Equilibre CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention Utrillo_Siel Bleu-Atelier Mémoire CA du 30_01_2024 Délibération relative à la convention Partenariat Utrillo_Unis-Cité_Atelier Numérique CA du 30_01_2024 Délibération relative au séjour seniors 2024 CA du 30_01_2024 Délibération relative à la sortie seniors 2024 CA du 30_01_2024 Délibération relative à la revalorisation des tarifs de l'aide à domicile pour 2024 CA du 30_01_2024Consulter les détails de la séance Pagination 1 2 Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page